Tribunaux. Emprunté à une vieille cort française, sec, du latin cortem (accusatif de cors), finalement des cohortes. Un tribunal est toute personne ou institution, souvent en tant qu'institution gouvernementale, avec le pouvoir de trancher les litiges juridiques entre les parties et d'assurer l'administration de la justice en matière civile, criminel.
Synonymes de tribunal, prononciation du tribunal, traduction judiciaire, dictionnaire anglais définition de tribunal. Navigateurs judiciaires bénévoles au tribunal de district de Maui. Comité directeur des programmes consolidés d’automatisation des tribunaux.
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Tribunaux. Il a été conseillé aux tribunaux de suivre les directives fournies par le ministère de la Santé publique., et les centres fédéraux de contrôle et de prévention des maladies pour limiter la propagation du virus. Frais de justice relatifs à la procédure européenne d'injonction de payer. Bureau administratif des tribunaux de Caroline du Nord. Emprunté à une vieille cort française, sec, du latin cortem (accusatif de cors), finalement des cohortes.